Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORMANDIE MEDIEVALE
COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4283869
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2026
NORMANDIE MEDIEVALE de COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE

Présentation de la marque NORMANDIE MEDIEVALE

Déposée le 29 juin 2016 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NORMANDIE MEDIEVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE domicilié(e) 14 rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 190 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque NORMANDIE MEDIEVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE MEDIEVALE arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : 1944 D-DAY NORMANDY LAND OF LIBERTY , 1944 , 1944 , A VIVRE POUR REVIVRE , les escapades à Vivre pour re-Vivre , 1944 D-DAY NORMANDIE TERRE DE LIBERTE , NORMANDIE QUALITE TOURISME , N Normandie , SECRETS NORMANDS , LES ESCAPADES A VIVRE POUR RE-VIVRE


COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE, Association déclarée - 14 rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France - SIREN 321190902


Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; production de films publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : audioguides, disques compacts [audio-vidéo], écrans vidéo, films cinématographiques exposés, applications logicielles informatiques téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, DVD, supports d'enregistrement numériques, médailles, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, coffrets à bijoux [écrins ou boîtes], figurines [statuettes] en métaux précieux, monnaies, produits de l'imprimerie, cartes postales, billets [tickets], stylos, affiches, albums, almanachs, objets d'art lithographiés, brochures, cahiers, calendriers, cartes géographiques, catalogues, coffrets pour la papeterie [articles de bureau], coupe-papier [articles de bureau], crayons, dessins, drapeaux en papier, instruments d'écriture, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], guides, journaux, livres, livrets, sous-main, maquettes d'architecture, manuels, articles de papeterie, périodiques, photographies [imprimées], photogravures, planches [gravures], plans, porte-crayons, prospectus, publications imprimées, registres [livres], répertoires, reproductions graphiques, revues [périodiques], sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre-livres, tableaux [peintures] encadrés ou non, blocs [papeterie], boîtes en carton ou en papier, objets d'art en porcelaine, objets d'art en céramique, objets d'art en faïence, objet d'art en verre, vaisselle, mugs, verres [récipients], boîtes à biscuits, assiettes, bonbonnières, bouteilles, bougeoirs, figurines [statuettes] en porcelaine, figurines [statuettes] en céramique, figurines [statuettes] en faïence, figurines [statuettes] en verre, plats, porcelaines, tirelires, vases, drapeaux non en papier, canevas pour la tapisserie ou la broderie, linge de maison, vêtements, chaussures, chapeaux, écharpes, tee-shirts, casquettes, badges ornementaux, dés à coudre, jeux de cartes, confettis, dés [jeux], figurines [jouets], jeux de société, jeux de table, peluches [jouets], pistolets [jouets], puzzles, véhicules [jouets] ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail.